Le phosphore est un élément essentiel pour tous les organismes vivants et joue un rôle crucial dans divers processus biologiques. Toutefois, la surutilisation et la mauvaise gestion des ressources en phosphore peuvent entraîner une pollution de l’environnement et des problèmes de pénurie. Les boues produites dans les stations d’épuration des eaux usées (STEP) constituent une source importante de phosphore. La Suisse et l’Union européenne (UE) ont reconnu l’importance d’une gestion efficace du phosphore et ont mis en œuvre des réglementations visant à promouvoir le recyclage1 du phosphore provenant des boues de STEP. Cet article compare les réglementations suisse et européenne concernant le recyclage du phosphore à partir des boues de STEP, en soulignant les similitudes, les différences et leur impact sur la gestion durable du phosphore.
Réglementation suisse sur le recyclage du phosphore
La Suisse a été un pionnier dans la promotion de la gestion durable du phosphore, en mettant l’accent sur le recyclage du phosphore à partir des boues des stations d’épuration. Le gouvernement suisse a mis en place un cadre juridique complet et des mesures incitatives pour encourager la récupération et le recyclage du phosphore :
Loi suisse sur la protection des eaux (LEaux) et loi sur la protection de l’environnement (LPE) :
La loi sur la protection de l’environnement impose le traitement des boues de stations d’épuration afin de minimiser leur impact sur l’environnement. Elle encourage la récupération du phosphore contenu dans les boues afin de réduire la nécessité d’exploiter les ressources en phosphore. « Dès 2026, le phosphore contenu dans les eaux usées, les boues d’épuration ou les cendres résultant du traitement thermique de ces boues devra être récupéré et faire l’objet d’une valorisation matière (p. ex. engrais). »2
2 Source
Plate-forme suisse du phosphore – SwissPhosphor : Une initiative de collaboration qui rassemble diverses parties prenantes, y compris l’industrie, les institutions de recherche et les agences gouvernementales, afin de promouvoir le recyclage et la gestion durable du phosphore.
Règlement européen sur le recyclage du phosphore
L’Union européenne, par le biais de ses diverses directives et réglementations, reconnaît également l’importance du recyclage du phosphore, mais l’approche varie d’un État membre à l’autre :
Directive sur le traitement des eaux usées (UWWTD) : L’UWWTD fixe des exigences minimales pour le traitement des eaux usées, dans le but de réduire l’impact sur l’environnement. Bien qu’elle encourage la réduction des émissions de phosphore, elle n’impose pas spécifiquement la récupération du phosphore contenu dans les boues des stations d’épuration.
Plan d’action pour l’économie circulaire : Le plan d’action de l’UE en faveur de l’économie circulaire définit une stratégie plus large visant à promouvoir l’efficacité des ressources et la réduction des déchets. Elle encourage les États membres à explorer les possibilités de recyclage du phosphore, mais ne prévoit pas de mandat spécifique.
Réglementation de chaque État membre : Les politiques de gestion et de recyclage du phosphore varient d’un État membre à l’autre, certains pays adoptant des approches plus proactives que d’autres. Le niveau d’application et les incitations au recyclage du phosphore peuvent varier considérablement.
La réglementation suisse sur le recyclage du phosphore contenu dans les boues de STEP est plus complète et plus proactive que la réglementation européenne plus générale. La Suisse a fixé des objectifs clairs, fourni des incitations financières et établi des plateformes de collaboration pour promouvoir le recyclage du phosphore. En revanche, les réglementations européennes, bien qu’elles soutiennent l’idée du recyclage du phosphore, manquent de mandats spécifiques et d’incitations à suivre pour les États membres.
L’importance du recyclage du phosphore ne cessant de croître à l’échelle mondiale, il est essentiel que la Suisse et l’UE collaborent et partagent les meilleures pratiques afin de garantir une gestion efficace et durable du phosphore, dans l’intérêt de l’environnement et des générations futures.
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